Horaires du Soleil
à Is-sur-Tille
Lever     : 05:46
Coucher : 21:28

Actes administratifs

Catégories

Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux ( 1 Fichiers )

Les arrêtés elèvent du pouvoir propre du Maire, chargé de l’administration (art L2122-12 du CGCT). Vous trouverez ici les arrêtés réglementaires que l’on peut qualifier de décisions générales et impersonnelles (ex : un arrêté instituant un sens unique dans une rue).

Documents

Trier par : Titre | Date | Clics [ Croissant ]

Arrêté préfectoral permanent n° 1513 du 20 décembre 2022 relatif à l’exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit en Côte-d’Or Arrêté préfectoral permanent n° 1513 du 20 décembre 2022 relatif à l’exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit en Côte-d’Or

Date de mise en ligne: 22/12/2022
Date de modification: 22/12/2022
Taille du fichier: 137.47 KB
Téléchargements: 83

Arrêté préfectoral n° 1510 du 20 décembre 2022 relatif à l’exercice de la pêche en Côte-d’Or pour 2023 Arrêté préfectoral n° 1510 du 20 décembre 2022 relatif à l’exercice de la pêche en Côte-d’Or pour 2023

Date de mise en ligne: 22/12/2022
Date de modification: 22/12/2022
Taille du fichier: 226.19 KB
Téléchargements: 74

Arrêté préfectoral n° 1511 du 20 décembre 2022 portant protection de salmonidés sur plusieurs tronçons de cours d’eau de la Côte-d’Or Arrêté préfectoral n° 1511 du 20 décembre 2022 portant protection de salmonidés sur plusieurs tronçons de cours d’eau de la Côte-d’Or

Date de mise en ligne: 21/12/2022
Date de modification: 21/12/2022
Taille du fichier: 90.46 KB
Téléchargements: 82

Arrêté du Maire sur l'usage des parcs et jardins - Parc des Capucins Arrêté du Maire sur l'usage des parcs et jardins - Parc des Capucins

Date de mise en ligne: 30/10/2022
Date de modification: 05/01/2023
Taille du fichier: 100.01 KB
Téléchargements: 89

Réglementation temporaire de la circulation - av Carnot Réglementation temporaire de la circulation - av Carnot

populaire !
Date de mise en ligne: 21/09/2022
Date de modification: 21/09/2022
Taille du fichier: 123.29 KB
Téléchargements: 196

Vie municipale

Haut de page